Commune de Pontevès
menu
home
Bienvenue
Actualités
Flash Infos
Galeries de photos
Galerie de vidéos
Contacts
Guide des démarches
Présentation
Trombinoscope
Comptes rendus
Personnel municipal
Histoire
Commune des Bessillons
Terroir
Ecole des Bessillons
Culture et tourisme
Festivités
Médiathèque
Annuaire des associations
Annuaire touristique
Randonnées
Visites - circuits découverte
Cinéma
Publications
Urbanisme
Plan local d'urbanisme
Précisions et nouvelles normes
Habitat
Agriculture
Economie
Annuaire des professionnels
Produits du terroir
Offres d'emplois
Espace des Claux
Photographies
Règlement
Tarification
Conventions
Police rurale
Dépots sauvages
Stationnement et circulation
Chiens errants et déjections
Chasse
Lutte contre les incendies
Sécurité générale
Infos pratiques
Environnement
Service à la population
Numéros utiles
Marchés publics
Intercommunalité
Restriction de circulation
Accueil
/
Bienvenue
/
Actualités
/
Restriction de circulation
16/04/2026
×
Formulaire de contact
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
×
×
❮
❯
Montegrosso Pian Latte, Italie 
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes